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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Huilerie Croix Verte
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LA QUOTIDIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA QUOTIDIENNE
Huilerie Croix Verte, SAS

Numéro de dépôt :
4024494
Date de dépôt :
02/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2023
LA QUOTIDIENNE de Huilerie Croix Verte

Présentation de la marque LA QUOTIDIENNE

Déposée par voie électronique le 2 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Huilerie Croix Verte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA QUOTIDIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Huilerie Croix Verte domicilié(e) ZA de la Ronde - 49680 - Neuillé - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 080 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Huilerie Croix Verte, M. Maxime Kohlmeyer domicilié(e) ZA de la Ronde - 49680 - Neuillé - France.

La marque LA QUOTIDIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA QUOTIDIENNE est expirée depuis le 2 août 2023.

Huilerie Croix Verte a également déposé les autres marques suivantes : Macécao , LA TOURANGELLE , Les Agitées , LA TOURANGELLE , LA TOURANGELLE


Huilerie Croix Verte, SAS - ZA de la Ronde - 49680 - Neuillé - France - SIREN 667080139


Huilerie Croix Verte, M. Maxime Kohlmeyer - ZA de la Ronde - 49680 - Neuillé - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;

Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.